Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PICTOGRTAMME HIGT LOW MUTE
FAGOE S.A.S. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3143923
Date de dépôt :
28/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
28/01/2012
PICTOGRTAMME HIGT LOW MUTE de FAGOE

Présentation de la marque PICTOGRTAMME HIGT LOW MUTE

Déposée le 28 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAGOE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « PICTOGRTAMME HIGT LOW MUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAGOE domicilié(e) 115 boulevard Stalingrad,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 896 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Catherine THONNELIER Avocat domicilié(e) Savoie Technolac - BP 274,73375 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73375 - France.

La marque PICTOGRTAMME HIGT LOW MUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICTOGRTAMME HIGT LOW MUTE est expirée depuis le 28 janvier 2012.

FAGOE a également déposé les autres marques suivantes : MA SOURIS VERTE , FANTOMES PARTY , FAGOE , CHAUDRON MAGIQUE , FAGOE , GAFFE AU LOUP !


FAGOE S.A.S. Société par actions simplifiée - 115 boulevard Stalingrad,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 434896544


Maître Catherine THONNELIER Avocat - Savoie Technolac - BP 274,73375 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73375 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Jeux, jouets. Jeux, jouets émettant du son. Jeux et jouets électroniques à vocation éducative autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Ordinateurs destinés aux enfants.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].